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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3185797 |
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(54) Titre français: | COMBUSTION INCOMPLETE EN TANT QUE MOYEN DE REDUCTION DES EMISSIONS DE DIOXYDE DE CARBONE |
(54) Titre anglais: | INCOMPLETE COMBUSTION AS A MEANS OF REDUCING CARBON DIOXIDE EMISSIONS |
Statut: | Examen |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SUZAN BSAT DESNOOBSAT DESNOO, SUZAN |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2021-03-06 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2022-03-24 |
Requête d'examen: | 2023-01-11 | Technologie verte accordée: | 2023-03-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2021/000024 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2022056573 |
(85) Entrée nationale: | 2023-01-11 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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La divulgation concerne un procédé d'élimination du dioxyde de carbone (CO2), l'exploitation de sources d'énergie renouvelable, la fourniture d'un stockage pour une énergie renouvelable intermittente et la production d'un gaz de synthèse, d'un mélange de gaz combustible constitué principalement de monoxyde de carbone (CO) et d'hydrogène (H2), qui est ensuite utilisé dans la réaction de Fischer-Tropsch pour produire des carburants propres et d'autres solvants chimiques.
What is disclosed herein is a process for the elimination Carbon dioxide (CO2), exploiting renewable energy sources, providing storage for intermittent renewable power and production of synthesis gas, a fuel gas mixture consisting primarily of carbon monoxide (CO) and hydrogen (H2), which is then utilised in the Fischer-Tropsch reaction to produce clean fuels and other chemical solvents.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-06-06 |
Rapport d'examen | 2024-04-04 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2024-04-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2024-03-28 |
Exigences de retrait de la demande de priorité - jugé conforme | 2024-03-07 |
Lettre envoyée | 2024-03-07 |
Lettre envoyée | 2024-03-06 |
Avancement de l'examen jugé conforme - verte | 2023-03-23 |
Lettre envoyée | 2023-03-23 |
Lettre envoyée | 2023-02-28 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2023-02-09 |
Lettre envoyée | 2023-02-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2023-01-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2023-01-11 |
Demande reçue - PCT | 2023-01-11 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2023-01-11 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2023-01-11 |
Demande de priorité reçue | 2023-01-11 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2023-01-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2023-01-11 |
Lettre envoyée | 2023-01-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2023-01-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2023-01-11 |
Demande de priorité reçue | 2023-01-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2023-01-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 2022-03-24 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2024-06-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2023-01-11 | ||
Requête d'examen - petite | 2025-03-06 | 2023-01-11 | |
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2023-03-06 | 2023-01-11 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2024-03-06 | 2024-06-06 |
Surtaxe (para. 27.1(2) de la Loi) | 2024-06-06 | 2024-06-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SAMUEL OKECHUKWU UMEALU |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |