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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2834515 |
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(54) Titre français: | APPAREIL DE PRODUCTION D'ENERGIE |
(54) Titre anglais: | THE POWERHOUSE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2013-11-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-08-05 |
Requête d'examen: | 2013-11-27 | Technologie verte accordée: | 2014-08-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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This invention is very green product that may be used in all types of
commercial transportation
producing energy.
This invention is a wind deflector which contains a mechanical rotating air
turbine.
The housing of the turbine will consist of a support structure which will
allow friction from air
encountered in all transportation methods.
The design of the housing will be engineered to be extremely aero dynamic
allowing fuel
savings as friction will be deflected.
Friction will be directly the sole energy needed to turn the turbine. The air
deflector and
turbine will be engineered for various applications.
An arrangement of louvers and deflectors will force to supply direct air
friction to the turbine.
The invention will remain in non-operational mode until proper conditions are
achieved.
At this time the louvers will then open gradually slowly allowing the passing
air to cycle into the
turbine providing the energy needed to begin turning the turbine.
When the sensors receive the information needed to activate the invention
energy will be
transferred to create unlimited green energy.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-01-12 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2016-01-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-11-27 |
Lettre envoyée | 2015-05-01 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2015-01-12 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2015-01-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-10-10 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2014-10-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-09-10 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-08-31 |
Lettre envoyée | 2014-08-27 |
Lettre envoyée | 2014-08-27 |
Avancement de l'examen jugé conforme - verte | 2014-08-27 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2014-08-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-08-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-06-10 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2014-06-06 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2014-06-06 |
Avancement de l'examen refusé - verte | 2014-04-25 |
Lettre envoyée | 2014-04-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-04-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-04-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-04-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-04-24 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2013-12-12 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2013-12-12 |
Lettre envoyée | 2013-12-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2013-12-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2013-11-27 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2013-11-27 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2013-11-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2013-11-27 |
Inactive : Pré-classement | 2013-11-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2015-11-27 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2013-11-27 | ||
Requête d'examen - petite | 2013-11-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STEVEN LUC TURCOTTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |