Veuillez prendre note que le code de publication apparaissant sur l'image de la page couverture des numéros de brevets 1262017 à 1275150 inclusivement et delivrés entre le 1er octobre 1989 et le 9 octobre 1990 devrait se lire "C" pour Brevet delivré et non "A".
Depuis le 13 décembre 2010, un problème technique affecte l'affichage des renseignements sur les inventeurs. Dans certains cas, on peut voir la mention « Non disponible » apparaître pour le pays d'origine. Les recherches effectuées à l'aide du champ « Pays de l'inventeur » peuvent être affectées par ce problème.
L'OPIC tente actuellement de corriger le problème et émettra un avis dès que celui-ci aura été résolu. Nous nous excusons pour tous les inconvénients que ce problème pourrait causer.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec Alain Houde, Gestionnaire de programmes, Systèmes informatiques des brevets au 819-997-6980.
L'OPIC a ajouté une fonction de recherche bilingue améliorée sur les pages « Recherche simple » de la Base de données sur les brevets canadiens, la Base de données sur les marques de commerce canadiennes et la Base de données sur les dessins industriels canadiens. Cette fonction vous aidera à faire vos recherches tant en français qu'en anglais de manière à ce que votre interrogation puisse inclure un plus grand nombre de mots, augmentant ainsi votre liste de résultats. Cette amélioration sera utile pour les personnes qui connaissent les critères de recherche dans une seule des deux langues officielles du Canada. Si vous ne souhaitez pas vous servir de cette fonction, vous pouvez tout de même lancer une recherche simple.
Dans le cadre de son engagement à améliorer le service à la clientèle, l'Office de la propriété intellectuelle du Canada présente dorénavant dans la Base de données sur les brevets canadiens le texte des abrégés dans les deux langues officielles, lesquels ont été reçus conformément au Traité de coopération en matière de brevets (PCT).
Un contrôle de la qualité de la Base de données sur les brevets canadiens que nous avons effectué dernièrement nous a permis de constater que seulement que les 72 premiers caractères des noms des parties intéressées (c'est-à-dire : inventeur, demandeur, titulaire) étaient affichés aux pages des détails des documents consultés. Le problème est maintenant résolu. Nous nous excusons de tout inconvénient que ceci pourrait avoir causé.
Veuillez noter que la Base de données sur les brevets canadiens est maintenant à jour et complète. Nous vous remercions de votre compréhension
Nous éprouvons actuellement des problèmes avec la Base de données sur les brevets canadiens. Les résultats de recherche pourraient ne pas contenir tous les documents pertinents. Nous vous informerons dès que le problème sera résolu. Nous vous remercions de votre patience et de votre compréhension.
À partir du 8 avril 2008, la Base de données sur les brevets canadiens sera indexée quotidiennement. Ce changement sur l'indexation de la Base de données fait partie des efforts continus de l'OPIC pour améliorer les services offerts à nos clients.
